Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Haritz Capital
M. Arthur Renusson d'Hauteville

Numéro de dépôt :
3938854
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/08/2022
Haritz Capital de Arthur Renusson d\'Hauteville

Présentation de la marque Haritz Capital

Déposée le 3 août 2012 par monsieur Arthur Renusson d'Hauteville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Haritz Capital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Arthur Renusson d'Hauteville domicilié(e) 7 rue de l'Odeon - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arthur De Renusson d'Hauteville domicilié(e) 7 rue de l'Odeon - 75006 - Paris - France.

La marque Haritz Capital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haritz Capital est expirée depuis le 3 août 2022.


M. Arthur Renusson d'Hauteville - 7 rue de l'Odeon - 75006 - Paris - France


M. Arthur De Renusson d'Hauteville - 7 rue de l'Odeon - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

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