Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOMODULE CONSTRUCTION BOIS ECOLOGIQUE
M. Arthur Pic
M. david rosado

Numéro de dépôt :
4291171
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2026
ECOMODULE CONSTRUCTION BOIS ECOLOGIQUE de Arthur Pic

Présentation de la marque ECOMODULE CONSTRUCTION BOIS ECOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 1 août 2016 par monsieur Arthur Pic et monsieur david rosado auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOMODULE CONSTRUCTION BOIS ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Les déposants sont monsieur Arthur Pic domicilié(e) 2 place Jean Louis Cheynet - 26200 - Montélimar - France et monsieur david rosado domicilié(e) 3880 Route de donzère - 26780 - Les joannins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david rosado domicilié(e) 3880 Route de donzère - 26780 - malataverne - France.

La marque ECOMODULE CONSTRUCTION BOIS ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMODULE CONSTRUCTION BOIS ECOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 1 août 2026.


M. Arthur Pic - 2 place Jean Louis Cheynet - 26200 - Montélimar - France

M. david rosado - 3880 Route de donzère - 26780 - Les joannins - France


M. david rosado - 3880 Route de donzère - 26780 - malataverne - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.