Déposée par voie électronique le 9 avril 2020 par monsieur Arthur Percheron
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Isitwin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-18 du 1 mai 2020.
Le déposant est monsieur Arthur Percheron domicilié(e) 21 Rue Louis Coenen - 1060 - SAINT GILLES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arthur Percheron domicilié(e) 21 Rue Louis Coenen - 1060 - SAINT GILLES - Belgique.
La marque Isitwin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Isitwin arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.
Monsieur Arthur Percheron - 21 Rue Louis Coenen - 1060 - SAINT GILLES - Belgique
Monsieur Arthur Percheron - 21 Rue Louis Coenen - 1060 - SAINT GILLES - Belgique
Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques ; Appareils et instruments de pesage, de mesure, de vérification (contrôle), pour l’enseignement, permettant le calcul de paramètres cliniques ; Appareils d’enregistrement, de visualisation, de reproduction, de traitement, de reconstruction, de transmission d'images dans le domaine de l'imagerie à usage médical, à savoir pour la reconstitution en 3D d'une structure ou d'une forme, en particulier d'une structure osseuse ; Supports d’enregistrement numériques, à savoir pour des logiciels de planification et des programmes cliniques et précliniques dans le domaine de la chirurgie orthopédique ; Logiciels (programmes enregistrés), à savoir logiciels de planification et programmes cliniques et précliniques dans le domaine de la chirurgie orthopédique, pour la reconstitution en 3D d'une structure ou d'une forme, en particulier d'une structure osseuse ;
Appareils et instruments médicaux et vétérinaires ; Articles orthopédiques ; Articles et instruments chirurgicaux, à savoir coutellerie chirurgicale ; Dispositifs médicaux implantables, implants artificiels, à savoir pour ostéosynthèse, arthroplastie, arthrodèse, en particulier ballonnets, ciments, plaques, vis, clous, tiges ;
Services de recherche et de consultations techniques et scientifiques, dans le domaine de la chirurgie orthopédique et de l'imagerie à usage médical ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de simulation, de planification et de programmes cliniques et précliniques dans le domaine de la chirurgie orthopédique ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, dans le domaine de la chirurgie orthopédique ; Conduite d’étude de projets techniques, dans le domaine de la chirurgie orthopédique.
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