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Marques déposées par monsieur Arthur Pelat
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Individu
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Individu
Monsieur Arthur Pelat

Numéro de dépôt :
4526342
Date de dépôt :
18/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2029
Individu de Arthur Pelat

Présentation de la marque Individu

Déposée par voie électronique le 18 février 2019 par monsieur Arthur Pelat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Individu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est monsieur Arthur Pelat domicilié(e) 40 rue raymond IV - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arthur Pelat domicilié(e) 40 rue raymond IV - 31000 - Toulouse - France.

La marque Individu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Individu arrivera à expiration en date du 18 février 2029.


Monsieur Arthur Pelat - 40 rue raymond IV - 31000 - Toulouse - France


Monsieur Arthur Pelat - 40 rue raymond IV - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Rénovation de vêtements ; restauration de mobilier.