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Marques déposées par monsieur Arthur Pautte
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Alma Planta
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Alma Planta
Monsieur Arthur Pautte
Monsieur Charles Boucher

Numéro de dépôt :
4430102
Date de dépôt :
19/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Alma Planta de Arthur Pautte

Présentation de la marque Alma Planta

Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par monsieur Arthur Pautte et monsieur Charles Boucher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alma Planta »

Les déposants sont monsieur Arthur Pautte domicilié(e) 7 Rue Grandet - 49100 - Angers - France et monsieur Charles Boucher domicilié(e) 11 Rue Desjardins - 49100 - Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Boucher domicilié(e) 11 Rue Desjardins - 49100 - Angers - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32


Monsieur Arthur Pautte - 7 Rue Grandet - 49100 - Angers - France

Monsieur Charles Boucher - 11 Rue Desjardins - 49100 - Angers - France


Monsieur Charles Boucher - 11 Rue Desjardins - 49100 - Angers - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 21 septembre 2018 - Rejet total n°734121 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Herbes médicinales ; tisanes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.