Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'ingénue
Numéro de dépôt :
3954439
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque L'ingénue
Déposée le 18 octobre 2012 par monsieur Arthur Paré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ingénue »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Arthur Paré a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676951 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09