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Marques déposées par monsieur Arthur Muller
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S'gilt
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S'gilt
Monsieur Arthur Muller
Madame Juliette Bainier

Numéro de dépôt :
4524192
Date de dépôt :
11/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2029
S\'gilt de Arthur Muller

Présentation de la marque S'gilt

Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par monsieur Arthur Muller et madame Juliette Bainier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S'gilt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Les déposants sont monsieur Arthur Muller domicilié(e) 23 Rue Camille Desmoulins - 75011 - Paris - France et madame Juliette Bainier domicilié(e) 23 Rue Camille Desmoulins - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arthur Muller domicilié(e) 23 Rue Camille Desmoulins - 75011 - PARIS - France.

La marque S'gilt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'gilt arrivera à expiration en date du 11 février 2029.


Monsieur Arthur Muller - 23 Rue Camille Desmoulins - 75011 - Paris - France

Madame Juliette Bainier - 23 Rue Camille Desmoulins - 75011 - Paris - France


Monsieur Arthur Muller - 23 Rue Camille Desmoulins - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.