Marque renouvelée - Marque en vigueur

Z
ARTHUR METZ, SAS

Numéro de dépôt :
3689337
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
06/11/2029
Z de ARTHUR METZ

Présentation de la marque Z

Déposée le 6 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3689337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , PRIMUS Arthur Metz


ARTHUR METZ, SAS - 102 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 675480081


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Renouvellement sans limitation le 6 août 2019 n°2722911 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-06

Vins d'Alsace.