Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARTHUR METZ
/
S'GELT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S'GELT
ARTHUR METZ

Numéro de dépôt :
4549421
Date de dépôt :
07/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2029
S\'GELT de ARTHUR METZ

Présentation de la marque S'GELT

Déposée par voie électronique le 7 mai 2019 par ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S'GELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est ARTHUR METZ domicilié(e) 102 rue du Général de Gaulle - 67520 - Marlhenheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque S'GELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'GELT arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


ARTHUR METZ - 102 rue du Général de Gaulle - 67520 - Marlhenheim - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Vins; Vins mousseux.