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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arthur Metz
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PRIMUS Arthur Metz
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRIMUS Arthur Metz
Arthur Metz, SAS

Numéro de dépôt :
3696779
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/12/2029
PRIMUS Arthur Metz de Arthur Metz

Présentation de la marque PRIMUS Arthur Metz

Déposée le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arthur Metz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PRIMUS Arthur Metz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Arthur Metz domicilié(e) 102 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PRIMUS Arthur Metz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIMUS Arthur Metz arrivera à expiration en date du 7 décembre 2029.

Arthur Metz a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


Arthur Metz, SAS - 102 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 675480081


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Renouvellement sans limitation le 7 août 2019 n°2722939 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-07

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Alsace ”.