Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ
/
PHILIPPE MICHEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHILIPPE MICHEL
ARTHUR METZ, S.A.S

Numéro de dépôt :
1681856
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2021

Présentation de la marque PHILIPPE MICHEL

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHILIPPE MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67520 - MARLENHEIM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PHILIPPE MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHILIPPE MICHEL est expirée depuis le 16 juillet 2021.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


ARTHUR METZ, S.A.S - 102 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67520 - MARLENHEIM - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2001 n°2191106 - Publication au BOPI 2001-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464781 - Publication au BOPI 2007-12-03

Inscription le 16 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58479 - Publication au BOPI 1991-12-16

Inscription le 4 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313719 - Publication au BOPI 2001-01-04

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2011 n°2471654 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-27

Des vins, spiritueux et liqueurs