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Marques déposées par ARTHUR METZ
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PERLE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERLE NOIRE
ARTHUR METZ

Numéro de dépôt :
4424106
Date de dépôt :
30/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2028
PERLE NOIRE de ARTHUR METZ

Présentation de la marque PERLE NOIRE

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2018 par ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERLE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est ARTHUR METZ domicilié(e) 1 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 67520 - MARLENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PERLE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE NOIRE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


ARTHUR METZ - 1 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 67520 - MARLENHEIM - France


Madame Romy BOESCH - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Boissons alcooliques, à savoir Crémant d'Appellation d'origine protégée Alsace exclusivement.