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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ
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PERLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE
ARTHUR METZ, SAS

Numéro de dépôt :
4047746
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2023
PERLE de ARTHUR METZ

Présentation de la marque PERLE

Déposée le 13 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 Rue du Gal de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE est expirée depuis le 13 novembre 2023.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z , PRIMUS Arthur Metz


ARTHUR METZ, SAS - 102 Rue du Gal de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 675480081


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Boissons alcooliques, à savoir Crémant d'Appellation d'origine protégée Alsace exclusivement.