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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ
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MICHEL LEON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MICHEL LEON
ARTHUR METZ, SAS

Numéro de dépôt :
4090732
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MICHEL LEON de ARTHUR METZ

Présentation de la marque MICHEL LEON

Déposée le 5 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MICHEL LEON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 Rue du Général-de-Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


ARTHUR METZ, SAS - 102 Rue du Général-de-Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 675480081


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 2 mars 2015 - Retrait partiel n°643703 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663784 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Inscription le 8 juin 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°671553 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673868 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

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