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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARTHUR METZ, SAS

Numéro de dépôt :
93465648
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 Rue du Général-de-Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Direction Juridique, Groupe LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465648.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 21 avril 2023.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


ARTHUR METZ, SAS - 102 Rue du Général-de-Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 675480081


Direction Juridique, Groupe LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°328349 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464781 - Publication au BOPI 2007-12-03

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2003 n°2240008 - Publication au BOPI 2003-03-24

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2013 n°2524656 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-11

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