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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARTHUR METZ, SAS

Numéro de dépôt :
3094899
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2021
Marque en couleurs, figurative de ARTHUR METZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67520 - MARLENHEIM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67920 - PETERSBACH - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094899.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 2021.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


ARTHUR METZ, SAS - 102 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67520 - MARLENHEIM - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67920 - PETERSBACH - France


Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464781 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2467945 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier vins, spiritueux, liqueurs.