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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ
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LIGNE BLEUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIGNE BLEUE
ARTHUR METZ, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4199976
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2025
LIGNE BLEUE de ARTHUR METZ

Présentation de la marque LIGNE BLEUE

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIGNE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 rue du Général de Gaulle - 67520 - Marlenheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Direction Juridique, Mlle Romy Boesch domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque LIGNE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE BLEUE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


ARTHUR METZ, S.A.S. - 102 rue du Général de Gaulle - 67520 - Marlenheim - France - SIREN 675480081


Les Grands Chais de France, Direction Juridique, Mlle Romy Boesch - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Boissons alcooliques (à l`exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.