Marque renouvelée - Marque en vigueur

HUBSTER
ARTHUR METZ, SAS

Numéro de dépôt :
1513357
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2029

Présentation de la marque HUBSTER

Déposée le 3 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HUBSTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque HUBSTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HUBSTER arrivera à expiration en date du 3 février 2029.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


ARTHUR METZ, SAS - 102 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 675480081


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation n°2136778 - Publication au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2008 n°2392780 - Publication au BOPI 2008-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464781 - Publication au BOPI 2007-12-03

Inscription le 22 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247246 - Publication au BOPI 1997-12-22

Inscription le 13 janvier 1999 - Changement de dénomination n°271141 - Publication au BOPI 1999-01-13

Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153381 - Publication au BOPI 1993-01-11

Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706826 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18

Des vins, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, des boissons alcooliques (à l'exception des bières).