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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ
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HEUSSNER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEUSSNER
ARTHUR METZ, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3075889
Date de dépôt :
04/01/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2021

Présentation de la marque HEUSSNER

Déposée le 4 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEUSSNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 Rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque HEUSSNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEUSSNER est expirée depuis le 4 janvier 2021.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


ARTHUR METZ, Société par Actions Simplifiée - 102 Rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 675480081


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464781 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2010 n°2457571 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) en particulier vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace.