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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ
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ERNEST ROSSMANN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ERNEST ROSSMANN
ARTHUR METZ, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1716856
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2021

Présentation de la marque ERNEST ROSSMANN

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ERNEST ROSSMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102, RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque ERNEST ROSSMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ERNEST ROSSMANN est expirée depuis le 24 décembre 2021.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


ARTHUR METZ, Société par Actions Simplifiée - 102, RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 675480081


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210409 - Publication au BOPI 2001-11-27

Inscription le 20 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335347 - Publication au BOPI 2001-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464781 - Publication au BOPI 2007-12-03

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481862 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10

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