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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ
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DOMAINE SAINTE MARGUERITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE SAINTE MARGUERITE
ARTHUR METZ, SAS

Numéro de dépôt :
1596173
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2030

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE MARGUERITE

Déposée le 6 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINTE MARGUERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 Rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque DOMAINE SAINTE MARGUERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE SAINTE MARGUERITE arrivera à expiration en date du 6 juin 2030.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


ARTHUR METZ, SAS - 102 Rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France


Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2175543 - Publication au BOPI 2000-06-06

Inscription le 6 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302045 - Publication au BOPI 2000-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464781 - Publication au BOPI 2007-12-03

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442268 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739404 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11

Des vins à appellation Alsace contrôlée provenant de l'exploitation dénommée DOMAINE SAINTE MARGUERITE