Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES GRES D'OR
ARTHUR METZ, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3397423
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/12/2025
DOMAINE DES GRES D\'OR de ARTHUR METZ

Présentation de la marque DOMAINE DES GRES D'OR

Déposée le 14 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DOMAINE DES GRES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 Rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque DOMAINE DES GRES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES GRES D'OR arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , Z , PRIMUS Arthur Metz


ARTHUR METZ, S.A.S. - 102 Rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 675480081


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2015 n°2598740 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-02

Vins d'Alsace d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant du Domaine des Grès d'Or.