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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ
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COURONNE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURONNE D'OR
ARTHUR METZ S.A.S, S.A.S

Numéro de dépôt :
3232358
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/06/2023
COURONNE D\'OR de ARTHUR METZ

Présentation de la marque COURONNE D'OR

Déposée le 20 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « COURONNE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102, RUE DU GENERAL-DE-GAULLE - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHUR METZ, S.A.S, DESTINATAIRE DE LA CORRESPONDANCE LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque COURONNE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURONNE D'OR est expirée depuis le 20 juin 2023.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z , PRIMUS Arthur Metz


ARTHUR METZ S.A.S, S.A.S - 102, RUE DU GENERAL-DE-GAULLE - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 675480081


ARTHUR METZ, S.A.S, DESTINATAIRE DE LA CORRESPONDANCE LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464781 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2013 n°2527124 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace, vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace Grand Cru, appellation d'origine contrôlée crémant d'Alsace, tous ces vins étant originaires des vignobles de la Couronne d'Or.