Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTHUR METZ MICHEL LEON
ARTHUR METZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4270009
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
ARTHUR METZ MICHEL LEON de ARTHUR METZ

Présentation de la marque ARTHUR METZ MICHEL LEON

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTHUR METZ MICHEL LEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S., Mme. Romy BOESCH, Service Juridique domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque ARTHUR METZ MICHEL LEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR METZ MICHEL LEON arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


ARTHUR METZ, Société par actions simplifiée - 102 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 675480081


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S., Mme. Romy BOESCH, Service Juridique - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Vins ; Vins mousseux, à savoir crémant ; tous ces produits étant exclusivement rêvetus de l'appellation d'origine protégée Alsace.