Marque expirée - Marque en non vigueur

Arthur Metz depuis 1904
ARTHUR METZ S.A.S.

Numéro de dépôt :
3465760
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/11/2016
Arthur Metz depuis 1904 de ARTHUR METZ

Présentation de la marque Arthur Metz depuis 1904

Déposée le 28 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Arthur Metz depuis 1904 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 Rue du Général de Gaulle,67520 MARLENHEIM - 67520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH - 67290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arthur Metz depuis 1904 est expirée depuis le 28 novembre 2016.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , ARTHUR METZ , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z


ARTHUR METZ S.A.S. - 102 Rue du Général de Gaulle,67520 MARLENHEIM - 67520 - France - SIREN 675480081


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH - 67290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs.