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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ
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ARTHUR METZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTHUR METZ
ARTHUR METZ, SAS

Numéro de dépôt :
1668966
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2021
ARTHUR METZ de ARTHUR METZ

Présentation de la marque ARTHUR METZ

Déposée le 29 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHUR METZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR METZ domicilié(e) 102 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67520 - MARLENHEIM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque ARTHUR METZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTHUR METZ est expirée depuis le 29 mai 2021.

ARTHUR METZ a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'OR , LAUGEL , Jean-Georges KELLER , JULIEN RIEHL , PERLE , LAUGEL , PERLE ROSE , DOMAINE DES GRES D'OR , Z , PRIMUS Arthur Metz


ARTHUR METZ, SAS - 102 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67520 - MARLENHEIM - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2001 n°2197771 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°328349 - Publication au BOPI 2001-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464781 - Publication au BOPI 2007-12-03

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468432 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, vins de Champagne, essences alcooliques, extraits alcooliques, boissons distillées, digestifs (alcools et liqueurs) cocktails, spiritueux et notamment eaux-de-vie, kirschs, cognacs, armagnacs, calvados, brandies, gins, vodkas, whiskies, tequilas, poirés