Déposée le 7 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR MAURY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CERES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR MAURY domicilié(e) 5 BOULEVARD NAPOLEON 1ER - 95290 - L ISLE ADAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 528 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHUR MAURY domicilié(e) 5 BOULEVARD NAPOLEON 1ER - 95290 - L ISLE ADAM - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHUR MAURY, SAS - 5 BOULEVARD NAPOLEON 1ER - 95290 - L ISLE ADAM - France - SIREN 511528465
ARTHUR MAURY - 5 BOULEVARD NAPOLEON 1ER - 95290 - L ISLE ADAM - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Inscription le 18 février 2010 - Rejet partiel n°516992 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Objets d'art graves ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
