Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Décharge
Monsieur Arthur Maton

Numéro de dépôt :
4613929
Date de dépôt :
13/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2030
La Décharge de Arthur Maton

Présentation de la marque La Décharge

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2020 par monsieur Arthur Maton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Décharge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur Arthur Maton domicilié(e) Appt A7 5 Chemin de la Plaine Andrau, - 31140 - Aucamville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arthur Maton domicilié(e) Appt A7 5 Chemin de la Plaine Andrau, - 31140 - Aucamville - France.

La marque La Décharge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Décharge arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.

Arthur Maton a également déposé les autres marques suivantes : AIRBNBOOBS , LA FRENCH TOUCH


Monsieur Arthur Maton - Appt A7 5 Chemin de la Plaine Andrau, - 31140 - Aucamville - France


Monsieur Arthur Maton - Appt A7 5 Chemin de la Plaine Andrau, - 31140 - Aucamville - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.