Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sans Dessus Dessous
Arthur Le Jean
Anne Allier

Numéro de dépôt :
3820036
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2021
Sans Dessus Dessous de Arthur Le Jean

Présentation de la marque Sans Dessus Dessous

Déposée par voie électronique le 1 avril 2011 par Arthur Le Jean et Anne Allier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sans Dessus Dessous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Les déposants sont Arthur Le Jean domicilié(e) 147 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg la Reine - France et Anne Allier domicilié(e) 48 rue du professeur Einstein - 94260 - Fresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arthur Le Jean domicilié(e) 147 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg la Reine - France.

La marque Sans Dessus Dessous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Dessus Dessous est expirée depuis le 1 avril 2021.


Arthur Le Jean - 147 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg la Reine - France

Anne Allier - 48 rue du professeur Einstein - 94260 - Fresnes - France


Arthur Le Jean - 147 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg la Reine - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ; sous-vêtements.