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Marques déposées par monsieur Arthur Jourdan
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Compost Motion
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Compost Motion
Monsieur Arthur Jourdan

Numéro de dépôt :
4504427
Date de dépôt :
29/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2028
Compost Motion de Arthur Jourdan

Présentation de la marque Compost Motion

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2018 par monsieur Arthur Jourdan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Compost Motion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Arthur Jourdan domicilié(e) 44 Rue du Levant - 34750 - Villeneuve Les Maguelone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arthur Jourdan domicilié(e) 44 Rue du Levant - 34750 - Villeneuve Les Maguelone - France.

La marque Compost Motion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compost Motion arrivera à expiration en date du 29 novembre 2028.


Monsieur Arthur Jourdan - 44 Rue du Levant - 34750 - Villeneuve Les Maguelone - France


Monsieur Arthur Jourdan - 44 Rue du Levant - 34750 - Villeneuve Les Maguelone - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.