Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGENCEMENT
Monsieur arthur grange

Numéro de dépôt :
4522531
Date de dépôt :
06/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2029
AGENCEMENT de arthur grange

Présentation de la marque AGENCEMENT

Déposée par voie électronique le 6 février 2019 par monsieur arthur grange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGENCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur arthur grange domicilié(e) 83 imp des jardins de la lègue - 84200 - carpentras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur arthur grange domicilié(e) 83 impasse des jardins de la lègue - 84200 - carpentras - France.

La marque AGENCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCEMENT arrivera à expiration en date du 6 février 2029.


Monsieur arthur grange - 83 imp des jardins de la lègue - 84200 - carpentras - France


Monsieur arthur grange - 83 impasse des jardins de la lègue - 84200 - carpentras - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Meubles.