Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Spot Café
Arthur Gires
Alexis Ratouis

Numéro de dépôt :
3789250
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2020
Le Spot Café de Arthur Gires

Présentation de la marque Le Spot Café

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2010 par Arthur Gires et Alexis Ratouis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Spot Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Les déposants sont Arthur Gires domicilié(e) 85 avenue André Morizet - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et Alexis Ratouis domicilié(e) 86 rue de l'université - 75017 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arthur Gires domicilié(e) 85 avenue André Morizet - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque Le Spot Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Spot Café est expirée depuis le 9 décembre 2020.


Arthur Gires - 85 avenue André Morizet - 92100 - Boulogne-Billancourt - France

Alexis Ratouis - 86 rue de l'université - 75017 - paris - France


Arthur Gires - 85 avenue André Morizet - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Réservation de logements temporaires.