Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAC DOUGLAS MC DOUGLAS
ARTHUR GARDINE SARL

Numéro de dépôt :
1386612
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1996

Présentation de la marque MAC DOUGLAS MC DOUGLAS

Déposée le 22 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHUR GARDINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAC DOUGLAS MC DOUGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHUR GARDINE domicilié(e) 35, rue Croix Baragnon, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA. - France.

La marque MAC DOUGLAS MC DOUGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAC DOUGLAS MC DOUGLAS est expirée depuis le 22 septembre 1996.

ARTHUR GARDINE a également déposé les autres marques suivantes : PETITS FORCATS , "COMME EN 14" COMME EN QUATORZE. , SWIN GOLF , GOLF , MAC DOUGLAS MC DOUGLAS. , SWINGER , SWIN, LE GOLF AU GOUT SAUVAGE. , GOLF, L'EAU MINERALE AU GOUT SAUVAGE. , JE SUIS BIEN DANS MA PEAU


ARTHUR GARDINE SARL - 35, rue Croix Baragnon, 31000 TOULOUSE. - France


Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 27 février 1996 - Transmission de propriété n°198277 - Publication au BOPI 1996-02-27

Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56367 - Publication au BOPI 1991-09-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs, lunettes.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, stylos. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, linge de maison.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).