Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Arthur FRANCO
/
LE GAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GAPE
Monsieur Arthur FRANCO

Numéro de dépôt :
1375748
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
03/10/1996

Présentation de la marque LE GAPE

Déposée le 3 octobre 1986 par monsieur Arthur FRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE GAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Arthur FRANCO domicilié(e) 18, avenue Jean Jaurès, 30000 NIMES. - France.

La marque LE GAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GAPE est expirée depuis le 3 octobre 1996.


Monsieur Arthur FRANCO - 18, avenue Jean Jaurès, 30000 NIMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Produits métalliques non compris dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.