Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET LOLA
/
SANTOLINE Le goût de la Provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANTOLINE Le goût de la Provence
ARTHUR ET LOLA, SAS (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
4280814
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2026
SANTOLINE Le goût de la Provence de ARTHUR ET LOLA

Présentation de la marque SANTOLINE Le goût de la Provence

Déposée le 17 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET LOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SANTOLINE Le goût de la Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET LOLA domicilié(e) siège social : Château le Corvier - 41600 - VOUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 906 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Geneviève Ceulemans de Hennin, ARTHUR ET LOLA, C/O SOPROVAL domicilié(e) 153 rue du Luxembourg, ZAC les Playes Jean Monnet Nord - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque SANTOLINE Le goût de la Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTOLINE Le goût de la Provence arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

ARTHUR ET LOLA a également déposé les autres marques suivantes : Sologne Box , ARTHUR ET LOLA LE GOUT COMPLICE! , EPICURIE Le goût de la Provence , Les soeurs TATIN


ARTHUR ET LOLA, SAS (société par actions simplifiée) - siège social : Château le Corvier - 41600 - VOUZON - France - SIREN 809906639


Madame Geneviève Ceulemans de Hennin, ARTHUR ET LOLA, C/O SOPROVAL - 153 rue du Luxembourg, ZAC les Playes Jean Monnet Nord - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet partiel n°705068 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Extraits de viande ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Olives conservées, congelées, sèches ou cuisinées bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Olives Cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » ou « Olives Noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; huiles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile d'Olive de la Vallée des Baux-de-Provence », « Huile d'Olive d'Aix-en-Provence », « Huile d'Olive de Haute-Provence » ou « Huile d'olive de Provence » ; produits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Petit Epeautre de Haute Provence » ou « Petit Epeautre de Haute Provence » ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence ».