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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET ASTON
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INDICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

INDICE
ARTHUR ET ASTON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97667037
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2017

Présentation de la marque INDICE

Déposée le 3 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET ASTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDICE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET ASTON domicilié(e) Le Clos de la Tête,14730 GIBERVILLE (dossier no 2333900) - 14730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 258 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2333900) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDICE est expirée depuis le 3 mars 2017.

ARTHUR ET ASTON a également déposé les autres marques suivantes : ARTHUR & ASTON , ARTHUR ET ASTON , L'ESPRIT FLEUR BLEUE , MOKA , STONE EDGE , STONE EDGE , A ASCOTT & CO...THE NATURAL COLLECTION... , ARTHUR ET ASTON


ARTHUR ET ASTON Société par Actions Simplifiée - Le Clos de la Tête,14730 GIBERVILLE (dossier no 2333900) - 14730 - France - SIREN 395258965


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2333900) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 2 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411662 - Publication au BOPI 2005-05-02

Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2333900 - Publication au BOPI 2007-02-08

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

- Papier, carton et produits en ces matières à savoir: * cartonnages * sacs * pochettes * enveloppe pour l'emballage Articles de bureau - Cuirs et imitation du cuir, produits en ces matières à savoir: * porte documents * portefeuille * sac à main * porte-monnaie * porte clés * cartables et serviettes écoliers * sac à dos * sac de voyage * lanières cuir * sangles cuir

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.