Déposée le 11 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET ASTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTHUR ET ASTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET ASTON domicilié(e) Zone Industrielle, Le Clos de la Tête - 14730 - GIBERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 258 965 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque ARTHUR ET ASTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHUR ET ASTON, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Le Clos de la Tête - 14730 - GIBERVILLE - France - SIREN 395258965
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2004 n°2276737 - Publication au BOPI 2004-12-06
Inscription le 2 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411661 - Publication au BOPI 2005-05-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568245 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-29
Maroquinerie Fourniture scolaire
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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