Déposée le 31 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET ASTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTHUR ET ASTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET ASTON domicilié(e) Zone Industrielle, Le Clos de la Tête - 14730 - GIBERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 258 965 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque ARTHUR ET ASTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHUR ET ASTON, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Le Clos de la Tête - 14730 - GIBERVILLE - France - SIREN 395258965
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Inscription le 2 mai 2005 - retrait partiel n°411664 - Publication au BOPI 2005-05-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2014 n°2572177 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-11-14
Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, catalogues, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ; boîtes en carton ou en papier ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles pour bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires, instruments pour écrire et dessiner (à l'exception des appareils), stylos, crayons, feutres pour écrire ou dessiner, aquarelles, craie à écrire, mines de crayons, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, plumiers, règles à dessiner, gommes à effacer, trousses à dessin ; taille-crayons, feuilles (papeterie), cahiers, classeurs de rangement, corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), sous-mains, tablettes à écrire, bloc-notes, blocs à dessin, enveloppes (papeterie), agrafes de bureau, ardoise pour écrire, agenda, calendriers ; autocollants, étiquettes non en tissu et décalcomanies (articles de papeterie) ; cartes de visite ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques et photographiques ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; bourses ; cartables ; porte-cartes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ” ; porte-documents ; havresacs ; sacs de voyage ; sacs à main, sacs-housses pour vêtements ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) valises et bagages, étuis pour permis de conduire (maroquinerie), étuis de poche (maroquinerie), pochette (maroquinerie), étuis et supports de cartes de visite (maroquinerie), bandoulières (courroies) en cuir, étuis et porte-cartes de crédit (maroquinerie), étuis pour clefs (maroquinerie), étuis pour passeport (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux ; articles de bourrellerie, portefeuille ; mallettes pour documents.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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