Marque expirée - Marque en non vigueur

A ASCOTT & CO...THE NATURAL COLLECTION...
ARTHUR ET ASTON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97658771
Date de dépôt :
09/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2017

Présentation de la marque A ASCOTT & CO...THE NATURAL COLLECTION...

Déposée le 9 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET ASTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A ASCOTT & CO...THE NATURAL COLLECTION... »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET ASTON domicilié(e) Le Clos de la Tête,14730 GIBERVILLE (dossier no 2330365) - 14730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 258 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2330365) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A ASCOTT & CO...THE NATURAL COLLECTION... est expirée depuis le 9 janvier 2017.

ARTHUR ET ASTON a également déposé les autres marques suivantes : ARTHUR & ASTON , ARTHUR ET ASTON , L'ESPRIT FLEUR BLEUE , MOKA , STONE EDGE , STONE EDGE , ARTHUR ET ASTON , INDICE


ARTHUR ET ASTON Société par Actions Simplifiée - Le Clos de la Tête,14730 GIBERVILLE (dossier no 2330365) - 14730 - France - SIREN 395258965


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2330365) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 2 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411662 - Publication au BOPI 2005-05-02

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2006 n°2330365 - Publication au BOPI 2006-12-28

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

- papier, cartons, produits en ces matières à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage. Articles de bureau (à l'exception des meubles). - cuirs et imitation du cuir, produits en ces matières à savoir : - portefeuille - porte documents - sac à main - porte monnaie - porte dés - cartable et serviette écoliers - sac à dos - sac de voyage - lanières en cuir - sangle en cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.