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Marques déposées par ARTHUR D. LITTLE ENTERPRISES
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COMMERCIAL-FREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMERCIAL-FREE
ARTHUR D. LITTLE ENTERPRISES, INC.

Numéro de dépôt :
93497342
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque COMMERCIAL-FREE

Déposée le 20 décembre 1993 par ARTHUR D. LITTLE ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMERCIAL-FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est ARTHUR D. LITTLE ENTERPRISES, INC., domicilié(e) 20 Acorn Park, CAMBRIDGE, Massachusetts 02140-2390 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque COMMERCIAL-FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERCIAL-FREE est expirée depuis le 20 décembre 2003.


ARTHUR D. LITTLE ENTERPRISES, INC. - 20 Acorn Park, CAMBRIDGE, Massachusetts 02140-2390 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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