Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Assemblée Générale
M. Arthur Cohen
M. Gauthier Borsarello

Numéro de dépôt :
4316293
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Assemblée Générale de Arthur Cohen

Présentation de la marque Assemblée Générale

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2016 par monsieur Arthur Cohen et monsieur Gauthier Borsarello auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Assemblée Générale »

Les déposants sont monsieur Arthur Cohen domicilié(e) 115 avenue henri martin - 75116 - PARIS - France et monsieur Gauthier Borsarello domicilié(e) 21 Rue Michelet - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arthur Cohen domicilié(e) 115 AVENUE Henri Martin - 75116 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Arthur Cohen a également déposé les autres marques suivantes : Oniisan


M. Arthur Cohen - 115 avenue henri martin - 75116 - PARIS - France

M. Gauthier Borsarello - 21 Rue Michelet - 92100 - Boulogne Billancourt - France


M. Arthur Cohen - 115 AVENUE Henri Martin - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737851 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.