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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTHUR BONNET INDUSTRIES
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COMERA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMERA
ARTHUR BONNET INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1644052
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2011
COMERA de ARTHUR BONNET INDUSTRIES

Présentation de la marque COMERA

Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ARTHUR BONNET INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHUR BONNET INDUSTRIES domicilié(e) Route de Nantes, 85660 SAINT PHILBERT DE BOUAINE (dossier no 2192458) - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 295 227 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) (dossier no 2192458) - France.

La marque COMERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMERA est expirée depuis le 12 février 2011.

ARTHUR BONNET INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ARTHUR BONNET FINANCEMENT , NAUTINE , ARTHUR BONNET INDUSTRIES , ARTHUR BONNET DESIGN , ARTHUR BONNET CUISINES & BAINS


ARTHUR BONNET INDUSTRIES (société anonyme) - Route de Nantes, 85660 SAINT PHILBERT DE BOUAINE (dossier no 2192458) - France - SIREN 409295227


Cabinet HARLE et PHELIP - (dossier no 2192458) - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2001 n°2192458 - Publication au BOPI 2001-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 23 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357707 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 14 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311464 - Publication au BOPI 2000-11-14

Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247071 - Publication au BOPI 1997-12-16

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