Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par monsieur Arthur Benmoussa et mademoiselle Camille Roques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La petite cuillère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Les déposants sont monsieur Arthur Benmoussa domicilié(e) 12 rue du Docteur Fournier - 37000 - Tours - France et mademoiselle Camille Roques domicilié(e) 12 rue du Docteur Fournier - 37000 - Tours - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arthur Benmoussa domicilié(e) 12 rue du Docteur Fournier - 37000 - Tours - France.
La marque La petite cuillère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La petite cuillère est expirée depuis le 5 février 2023.
Arthur Benmoussa a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
M. Arthur Benmoussa - 12 rue du Docteur Fournier - 37000 - Tours - France
Mlle Camille Roques - 12 rue du Docteur Fournier - 37000 - Tours - France
M. Arthur Benmoussa - 12 rue du Docteur Fournier - 37000 - Tours - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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