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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON
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QUESTION DEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTION DEUX
ARTHUR & ASTON, SAS

Numéro de dépôt :
3799020
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2021
QUESTION DEUX de ARTHUR & ASTON

Présentation de la marque QUESTION DEUX

Déposée le 19 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUESTION DEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON domicilié(e) 1 ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 258 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHUR & ASTON domicilié(e) 1 ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France.

La marque QUESTION DEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTION DEUX est expirée depuis le 19 janvier 2021.

ARTHUR & ASTON a également déposé les autres marques suivantes : MOCCA , CHOW-CHOW , QD BY ARTHUR ET ASTON , MOCCA , DULCY , KISS ME , QD , LE TWIST!


ARTHUR & ASTON, SAS - 1 ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France - SIREN 395258965


ARTHUR & ASTON - 1 ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.