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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON
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QD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QD
ARTHUR & ASTON, SAS

Numéro de dépôt :
4245398
Date de dépôt :
01/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/02/2026
QD de ARTHUR & ASTON

Présentation de la marque QD

Déposée le 1 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON domicilié(e) ZAC DU CLOS DE LA TETE, Rue François Villon - 14730 - GIBERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 258 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHUR & ASTON, M. CHENG QIAN domicilié(e) ZAC DU CLOS DE LA TETE, Rue François Villon - 14730 - GIBERVILLE - France.

La marque QD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QD arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

ARTHUR & ASTON a également déposé les autres marques suivantes : MOCCA , CHOW-CHOW , QD BY ARTHUR ET ASTON , MOCCA , DULCY , KISS ME , QUESTION DEUX , LE TWIST!


ARTHUR & ASTON, SAS - ZAC DU CLOS DE LA TETE, Rue François Villon - 14730 - GIBERVILLE - France - SIREN 395258965


ARTHUR & ASTON, M. CHENG QIAN - ZAC DU CLOS DE LA TETE, Rue François Villon - 14730 - GIBERVILLE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.