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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON
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MOCCA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOCCA
ARTHUR & ASTON, SAS

Numéro de dépôt :
4363883
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
MOCCA de ARTHUR & ASTON

Présentation de la marque MOCCA

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOCCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON domicilié(e) ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 258 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARTHUR & ASTON, M. QIAN CHENG domicilié(e) ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France.

La marque MOCCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOCCA arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

ARTHUR & ASTON a également déposé les autres marques suivantes : MOCCA , CHOW-CHOW , QD BY ARTHUR ET ASTON , DULCY , KISS ME , QD , QUESTION DEUX , LE TWIST!


ARTHUR & ASTON, SAS - ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France - SIREN 395258965


SAS ARTHUR & ASTON, M. QIAN CHENG - ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.