Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON
/
MOCCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOCCA
SAS ARTHUR & ASTON, SAS

Numéro de dépôt :
4088795
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2024
MOCCA de ARTHUR & ASTON

Présentation de la marque MOCCA

Déposée le 24 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOCCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON domicilié(e) ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 258 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARTHUR & ASTON, M. CHENG qian domicilié(e) ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France.

La marque MOCCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOCCA est expirée depuis le 24 avril 2024.

ARTHUR & ASTON a également déposé les autres marques suivantes : CHOW-CHOW , QD BY ARTHUR ET ASTON , MOCCA , DULCY , KISS ME , QD , QUESTION DEUX , LE TWIST!


SAS ARTHUR & ASTON, SAS - ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France - SIREN 395258965


SAS ARTHUR & ASTON, M. CHENG qian - ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.