Déposée le 10 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHOW-CHOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR & ASTON domicilié(e) ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 258 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARTHUR & ASTON, M. CHENG QIAN domicilié(e) ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France.
La marque CHOW-CHOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS ARTHUR & ASTON, SAS - ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France - SIREN 395258965
SAS ARTHUR & ASTON, M. CHENG QIAN - ZAC DU CLOS DE LA TETE - 14730 - GIBERVILLE - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ; Bourses, cartables, porte-documents, havresacs, sacs à mains, sacs épaule, sacs bandoulière, sacs travers, sacs porte mains, sac de voyage, sacs housses pour vêtement, articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir, bagages, étuis pour permis de conduite, étuis de poche, pochette, ou bandoulière en cuir, étuis pour clés, étuis pour passeport, articles de bourrellerie, mallettes pour document ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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