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Marques déposées par madame ARTHUIS Sophie
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Domaine de Brimont
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Brimont
Mme ARTHUIS Sophie
Mme MOULIN Caroline

Numéro de dépôt :
4355777
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2027
Domaine de Brimont de ARTHUIS Sophie

Présentation de la marque Domaine de Brimont

Déposée le 19 avril 2017 par madame ARTHUIS Sophie et madame MOULIN Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Brimont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Les déposants sont madame ARTHUIS Sophie domicilié(e) 170 Domaine les Michels - 13790 - PEYNIER - France et madame MOULIN Caroline domicilié(e) 28 rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ARTHUIS SOPHIE, domaine les michels domicilié(e) 170 CHEMIN de grand gorgue - 13790 - PEYNIER - France.

La marque Domaine de Brimont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Brimont arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.


Mme ARTHUIS Sophie - 170 Domaine les Michels - 13790 - PEYNIER - France

Mme MOULIN Caroline - 28 rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Mme ARTHUIS SOPHIE, domaine les michels - 170 CHEMIN de grand gorgue - 13790 - PEYNIER - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ; plantes ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires.