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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHROPLASTIE DIFFUSION
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SPINENATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPINENATURE
ARTHROPLASTIE DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3670384
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/08/2019
SPINENATURE de ARTHROPLASTIE DIFFUSION

Présentation de la marque SPINENATURE

Déposée le 12 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHROPLASTIE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SPINENATURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHROPLASTIE DIFFUSION domicilié(e) 13 rue de la Viabert - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 737 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINENATURE est expirée depuis le 12 août 2019.

ARTHROPLASTIE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : OLIF , ACROSSPINE


ARTHROPLASTIE DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée - 13 rue de la Viabert - 69006 - LYON - France - SIREN 453737868


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture ; agrafes chirurgicales ; attelles (chirurgie) ; vis chirurgicales ; prothèses ; implants artificiels.

Application de revêtements et de couches de protection sur les implants et os artificiels (traitement de matériaux).

Mise au point de technologies pour la fabrication de matériaux, implants chirurgicaux (évaluations et recherches dans le domaine technologique rendues par des ingénieurs) ; recherches scientifiques (rendues par des ingénieurs) dans le domaine des matériaux biomédicaux, des implants et prothèses chirurgicales.

Mise à disposition d'informations médicales en matière d'implants chirurgicaux.